Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORS LIMITES
Alain KERJEAN

Numéro de dépôt :
1704127
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque HORS LIMITES

Déposée le 3 mars 1989 par Alain KERJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORS LIMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain KERJEAN, domicilié(e) 8, rue Saint Médéric, 78000 VERSAILLES - France.

La marque HORS LIMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS LIMITES est expirée depuis le 3 mars 1999.

Alain KERJEAN a également déposé les autres marques suivantes : HORS LIMITES , HORS LIMITES


Alain KERJEAN - 8, rue Saint Médéric, 78000 VERSAILLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273105 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 26 octobre 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°191278 - Publication au BOPI 1995-10-26

Inscription le 22 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155289 - Publication au BOPI 1993-02-22

Inscription le 22 février 1993 - Transmission de propriété n°155288 - Publication au BOPI 1993-02-22

Publications se rapportant à la méthode de développement personnel et professionnel basée sur l'aventure

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.